Emplois saisonniers à la base de loisirs :
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| La base de loisirs |
• Un surveillant de baignade, diplômé BNSSA, du 1er juillet au 31 août 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 354, avec indemnités de congés payés ;
• Deux animateurs Parcours aventure, du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunérés sur la base de l'indice brut 360, avec indemnités de congés payés ;
• Un agent d’accueil du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés ;
• Un surveillant de l’espace 2-5 ans, du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés ;
• Un animateur de jeux de précision (flèche avec ventouse et mini-golf), du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés ;
• Deux animateurs trampoline, du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunérés sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés ;
• Un animateur pour les structures gonflables, du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés ;
• Un animateur, titulaire d'une licence STAPS (parcours aventure), du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 378, avec indemnités de congés payés ;
• Un animateur, titulaire d'une licence STAPS (escalade), du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 378, avec indemnités de congés payés ;
• Deux animateurs pour le plan d'eau, du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunérés sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés ;
• Un moniteur de voile, du 6 juillet au 1er septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 405, avec indemnités de congés payés ;
• Un sous-régisseur, du 1er juillet au 31 août 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 459 avec heures supplémentaires sur deux week-ends de permanence soit quatre demi-journées au total, sans indemnités de congés payés ;
• Un animateur polyvalent, du 6 juillet au 31 août 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348, avec indemnités de congés payés.
Aux Services techniques
• Un agent affecté principalement aux manifestations, du 15 avril au 14 octobre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348 ;
• Un agent affecté principalement aux manifestations, du 17 juin au 15 septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348 ;
• Un agent affecté principalement à la voirie, du 17 juin au 15 septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348 ;
• Deux agents affectés principalement aux espaces verts, du 17 juin au 15 septembre 2019 inclus, à 35/35ème, rémunérés sur la base de l'indice brut 348.
Au Centre de loisirs
• Huit animateurs, du 1er juillet au 30 août 2019 inclus, à 35/35ème, rémunérés sur la base de l'indice brut 348.
• Un animateur, du 15 au 26 avril 2019, du 21 octobre au 1er novembre 2019, du 23 décembre 2019 au 3 janvier 2020 et du 24 février au 6 mars 2020, rémunéré sur la base de l’indice brut 348 (ou de l’indice brut minimal en cas d’actualisation).
Au Centre culturel des Carmes
• Un agent d’accueil pour les expositions et les conférences, du 1er avril au 30 novembre 2019 inclus, à 25/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 348.
Aux Archives municipales
• Un archiviste, à 35/35ème, rémunéré sur la base de l'indice brut 349, pour procéder au classement des archives non triées à ce jour, au recollement des archives communales, à l’élimination d’une partie de celles-ci et au transfert de certains fonds à l’annexe des archives départementales. La durée de la mission est d’environ 3 mois, à compter du 1er janvier 2020.
Modification du tableau des effectifs
En raison du non-renouvellement de certains agents recrutés dans le cadre de contrats aidés ou pour couvrir de nouveaux besoins, la ville procèdera à la création de postes suivantes :
Le Foyer de Jeunes Travailleurs "Simone Veil"
Lors de la séance du 5 juillet dernier, Claud Belot avait évoqué la possibilité qu’un lieu public de la commune porte le nom de Simone Veil. Ce sera donc le bâtiment K de la résidence Philippe qui accueille le Foyer jeunes travailleurs . Consultés à ce sujet, les fils de Madame Veil ont donné leur accord.
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| Simone Veil lors d'un déplacement à La Rochelle (© Nicole Bertin) |
Depuis le 1er janvier 2007, les agents de l’État bénéficient de chèques emploi service universel – garde d’enfant de moins de trois ans (« CESU – garde d’enfant 0/3 ans »).
La circulaire du 30 janvier 2007 précise que « [l]es agents des collectivités locales bénéficient éventuellement de mesures sociales propres à la collectivité qui les emploie. Celles-ci ne peuvent être plus favorables que celles en vigueur pour les fonctionnaires et agents de l’État. »
Donc pour les prestations pour la garde des jeunes enfants de – 3 ans par une nourrice agréée, il est proposé de rembourser les frais de garde sur la base des frais d’entretien journalier à savoir 2,99 € dans les limites suivantes :
- Prestations pour la garde des enfants de 3 à 6 ans : idem que pour les prestations pour la garde des jeunes enfants de – 3 ans.
- Séjour en centre de loisirs sans hébergement (enfant – 18 ans) : taux applicables au 1er janvier 2019 (circulaire du 26 décembre 2018) :
Journée complète : 5,41 €
Demi-journée : 2,73 €
• Convention de rétrocession à titre gratuit d’une portion de voirie routière départementale avenue Winston Churchill
Pour être conforme au Plan Local d’Urbanisme, l’aménagement de logements pour curistes aux 37 et 47 avenue Winston Churchill nécessite la création de places de stationnement de l’autre côté de la route départementale 134. Cette emprise appartient actuellement au domaine public départemental. Il s’avère donc nécessaire de procéder, par convention, au déplacement de la limite entre domaines publics départemental et communal par le biais d'une rétrocession à titre gratuit au profit de la commune.
• Convention de rétrocession à titre gratuit d’une portion de voirie routière départementale en bordure de la route départementale 142 en direction de Champagnac
Le Département de la Charente-Maritime est propriétaire de la parcelle ZC 21 dont il ne fait pas usage. D’une superficie de 201 m², elle se trouve à la lisière de Champagnac, à proximité immédiate de la parcelle sur laquelle sont implantées la cabane du forage Lomega et celle du forage d’eau potable Près-de-Beaulieu. Elle présente donc un intérêt pour la commune. Une convention de rétrocession de cette parcelle sera faite en faveur de la commune.
• Demandes de subventions
- Festival Drôles de rues 2019 : Dans le cadre de l'organisation du festival "Drôles de rues", labellisé Site en scène, des demandes de financement auprès du Département de la Charente-Maritime et du Programme européen de Développement Rural 2014-2020 (Leader) sont possibles. Le coût total de l'opération pour la commune est estimé à 107. 000 € HT.
- Festival Prélude au Printemps 2019
Des concours financiers de la part du Département de la Charente Maritime et du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (Leader) de la Haute-Saintonge peuvent être obtenus. Le coût total de l'opération est estimé à 70.000 € HT.
• Programmation 2019 du Blues Boogie Woogie au Cloître des Carmes
Mike Sanchez (Grande-Bretagne) 7 musiciens samedi 27 juillet à 21 h
Nirek Mokar quintet vendredi 16 août à 21 h 15
• Tarifs de la base de loisirs
Dans la perspective de la saison 2019, il est proposé de simplifier la grille tarifaire au ticket quelle que soit l’activité choisie, mais en référence à son lieu de domiciliation à l’année, comme aux Antilles (sur présentation de sa carte délivrée en mairie). Par ailleurs, compte tenu de la diminution constante de la formule PASS, il est proposé de la transformer en un carnet de 12 tickets et/ou activités non nominatif, valable tout l’été. La nouvelle grille tarifaire serait la suivante :
• Sortie scolaire – école Malraux
Mme Bodin, enseignante CE2/CM1, Mme Doillon, enseignante CM1, Mme Villier, enseignante CM1/CM2, et M. Bonin, enseignant CM2 de l'école Malraux, souhaitent organiser pour leurs élèves un séjour au Centre de Plein Air de Lathus (86) du 24 au 26 juin 2019, soit 3 jours et 2 nuits.
Cette sortie a un double objectif : développer la formation des élèves (autonomie, esprit d'initiative, responsabilité, socialisation) et pratiquer des activités de pleine nature dans le cadre des programmes d’activités physiques et sportives.
Le coût de ce séjour, qui concerne 100 enfants et 10 accompagnateurs, s’élève à 14.423,16 euros. L’école sollicite un concours à hauteur de 50 % de cette somme qui est accordé par la Ville.
Adhésion de la commune à l’association Sites et cités remarquables de France
La commune de Jonzac a disposé d’une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) établie en 2004. Cette zone de protection est devenue un site patrimonial remarquable. Ce classement concerne les villes, villages ou quartiers ainsi que leurs paysages et espaces ruraux dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présentent, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public. Ils sont dotés d’un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et/ou d’un plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP).
En sa qualité de site patrimonial remarquable, l’association Sites et cités remarquables propose à la commune d’adhérer et ainsi de bénéficier de formations, mais également d’une veille sur la réglementation en vigueur, sur les aides accessibles, d’une expertise et d’un accompagnement possible des projets portés par la commune. Dans la perspective de la valorisation du château, des Carmes et de l’église notamment, cette adhésion (d’un coût annuel de 300 euros) offrira à la commune des éclairages précieux pour orienter les choix qui devront être effectués pour la conservation de ces sites qui s’inscrivent pleinement dans le patrimoine jonzacais.
• Adhésion à un groupement de commandes d’énergie électrique
Depuis le 1er janvier 2016, les acheteurs soumis au Code des marchés publics ou à une procédure obligatoire de mise en concurrence – notamment les collectivités territoriales et les établissements publics – sont tenus de signer un contrat en offre de marché avec un fournisseur de leur choix pour leurs locaux raccordés dont la puissance souscrite atteint ou dépasse 36 kVA (ex tarifs « jaune » et « vert »).
Dans ce cadre, le regroupement des pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices, acheteuses d’électricité, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique, est un outil qui, non seulement, leur permet d’effectuer plus efficacement les opérations de mise en concurrence mais, également, assure une maîtrise de leur consommation d’énergie et renforce la protection de l’environnement dans le respect du développement durable.
Dans ce contexte, le Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER) avait constitué un groupement de commandes d’achat d’électricité et services associés – le Groupement de commandes d’énergie électrique charentais-maritime ou GCEECM - afin de permettre aux acheteurs soumis aux dispositions précitées de se mettre en conformité avec la loi, tout en optimisant la procédure de mise en concurrence. Le contrat en cours arrive à échéance le 31 décembre 2019.
Un nouveau groupement de commandes va être mis sur pies en partenariat avec les syndicats d’électrification de la Creuse, de la Dordogne, des Landes, de la Gironde, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques. Les nouveaux marchés, d’une durée de trois ans (2020-2022) seront lancés prochainement. Faute d’adhésion à ce nouveau groupement, la commune devra procéder elle-même à une mise en concurrence.
Il est proposé d’autoriser l’adhésion de la commune de Jonzac au groupement de commandes ; demander la fourniture d’une électricité d’origine 100 % renouvelable ; d’accepter les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’énergies et de travaux / fournitures / services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique.
• Adhésion de la commune de Montils au Syndicat Intercommunal d’Études des Moyens de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques
Le Comité du Syndicat Intercommunal d’Études des Moyens de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (SIEMLFA), réuni le 16 mars à Saint Genis de Saintonge, s’est prononcé favorablement sur la demande d’adhésion de la commune de Montils. Idem pour Jonzac.
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