La Commission permanente du Conseil départemental s’est tenue à la Maison de la Charente-Maritime de La Rochelle jeudi 25 juin sous la présidence de Dominique Bussereau.
L’aide aux investissements initiés par les petites Communes pour redynamiser et embellir leurs centres-bourgs est l’un des piliers de la politique départementale de solidarité territoriale.
L’enveloppe budgétaire allouée au Fonds d’aide à la revitalisation vient d’ailleurs d’être portée de 4M€ à 5M€ à l’occasion du Budget supplémentaire.
La Commission permanente, lors de cette séance, a attribué 84 subventions, concernant 69 Communes, pour un montant total de 674 888€.
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La Commission permanente a également adopté les rapports suivants :
■ AIDES AUX ÉCOLES
Le Département finance des travaux concernant des locaux scolaires du premier degré dans les Communes d’Allas-Champagne, Boisredon, Bussac-Forêt, Clavette, Corme-Royal, Fontaines d’Ozillac, La Jarne, La Jarrie, Le Gué d’Alleré, Les Essards, Mirambeau, Montils, Pouillac, Réaux, Rétaud, Romegoux, Saint-Dizant-du-Gua, Saint-Georges-Antignac, Saint- Rogatien, Salles-sur-Mer, Vandré et Virson.
Le montant total des subventions accordées s’élève à 183 217€.
■ ÉQUIPEMENT TOURISTIQUE
Des subventions, d’un montant total de 55 926€, sont accordées aux Communes d’Arces- sur-Gironde, La Flotte, Marans, Mazerolles, Mirambeau, Saint-Genis-de-Saintonge, Saint- Sorlin-de-Conac, Trizay et La Vergne.
■ LOGEMENT LOCATIF PUBLIC EN MILIEU RURAL
Des subventions sont votées en faveur des Communes d’Aigrefeuille d’Aunis, Les Touches de Périgny, Loulay, Pisany, Port-des-Barques, Réaux, Saint-Ciers-du-Taillon, Saint-Ouen d’Aunis, Vandré et Varaize pour des opérations de restauration. Leur montant s’élève à 49 281€ ;
■ TRAVAUX DE DRAGAGE
Le Département finance à hauteur de 40% des opérations de dragage réalisées dans les ports départementaux concédés. Sont concernées les Communes de Bourcefranc-le- Chapus (port du Chapus), de Charron (ports du Pavé et du Corps de Garde), de La Tremblade (port de l’Atelier), et du Château d’Oléron (ports d’Ors et du Château). Le montant total des subventions s’élève à 70 108€.
■ AIDES À L’OSTRÉICULTURE
Dans le cadre du dispositif de compensation d’exonération des redevances d’occupation du domaine portuaire départemental en faveur des ostréiculteurs touchés par la surmortalité des huîtres adultes, plusieurs participations financières du Département ont été individualisées en faveur des ports de Saint-Trojan-les-Bains, de Port-des-Barques, Dolus-d’Oléron (port d’Arceau), Hiers-Brouage, Étaules (port d’Orivol), Le Château- d’Oléron (ports d’Ors et du Château), Bourcefranc-le-Chapus et l’Éguille.
■ AIDES À LA MYTILICULTURE
Le Département soutient les entreprises mytilicoles touchées par la surmortalité sous forme d’une aide à l’acquisition des supports d’élevage. Quatre subventions sont accordées, d’un montant total de 34 653€.
■ UNION DES MARAIS DE CHARENTE-MARITIME (UNIMA)
L’UNIMA, partenaire important du Département dans le domaine de la gestion des marais et des zones humides, assure de nombreuses activités de service public. Le Département lui accorde une aide financière pour l’accomplissement de ces missions. La Commission permanente a adopté la convention relative à cette aide financière.
■ CHAMBRE D’AGRICULTURE
Lors de la session budgétaire d’avril 2015, un crédit de 582 000€ a été inscrit au profit de la Chambre d’Agriculture de la Charente-Maritime, dans le cadre d’un partenariat avec le Département pour 2015.
La Commission permanente a adopté la Convention de partenariat, qui détaille notamment les actions de développement agricole soutenues par le Département : diversification, agro-ressources, gestion de la ressource en eau, développement de l’agriculture biologique, emplois agricoles...
■ POLITIQUE CULTURELLE
La Commission permanente a individualisé de nombreuses subventions au titre de l’aide aux associations et aux manifestations culturelles notamment dans les domaines de l’audiovisuel, des arts plastiques. Le total de ces subventions s’élève à 380 200€.
■ SALON INTERNATIONAL DE L’AÉRONAUTIQUE ET DE L’ESPACE
Le Département participe au financement du stand AEROTEAM Poitou-Charentes à ce Salon qui s’est tenu au Bourget du 15 au 21 juin. 20 entreprises ou autres structures de la filière aéronautique charentaise-maritime étaient présentes.
■ SUNNY SIDE OF THE DOC
Dans le cadre de sa politique de soutien à la filière audiovisuelle, le Département est présent au "Sunny Side of the Doc", marché international du documentaire, qui se tient à La Rochelle de 22 au 25 juin. Il accueille sur son stand 7 entreprises charentaises-maritimes.
■ PETITE ENFANCE
Deux subventions s’équipement sont accordées, pour des acquisitions de mobilier et de matériel aux associations Les bambins d’Aunis, à Forges d’Aunis et Enfance et soleil, à Saint-Trojan-les-Bains.
■ AIDES À L’INSERTION
Dans le cadre d’une démarche d’accompagnement concerté, des subventions sont accordées à 23 associations (centres sociaux notamment) menant des actions d’insertion sociale en faveur des bénéficiaires du RSA et plus généralement des publics en situation vulnérable. Le total de ces subventions s’élève à 798 750€.
